Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEAN ET LUCAS
PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94548633
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2014

Présentation de la marque DEAN ET LUCAS

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEAN ET LUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274329) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274329) - 75008 - France.

La marque DEAN ET LUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEAN ET LUCAS est expirée depuis le 12 décembre 2014.

PICARD SURCELES a également déposé les autres marques suivantes : LES MOMENTS D'EXCEPTION , MIEUX-ETRE , TENTATION GLACEE , MIEUX-ETRE , ELEVAGE DE TERROIR


PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274329) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274329) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274329 - Publication au BOPI 2004-10-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Viande, Poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); sauces à salades; épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.